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2009 - Aliénation parentale: L'expérience de Cochem (Moselle Allemagne)


L'EXPERIENCE DE COCHEM


Brasserie HENRY à NAMUR le 6 juin 2009 assuré par Ursula KODJOE, le Juge Jürgen RUDOLPH et l'avocat Bernd THEISSEN. Résumé réalisé par Lucien Derzelle.

Madame Kodjoe, psychologue


Le groupe de travail se réunit une fois par mois, chaque membre recherchant le savoir, l’expérience de l’autre. Le but final est de rechercher le bien-être de la famille. Entre-temps, on emploie les moyens de communication les plus rapides dans les échanges, tous les problèmes qui se présentent étant urgents.

Aspect psychologique chez l’enfant

Le moindre changement d’attitude chez les parents : entre eux ou envers lui-même, est vite ressenti chez l’enfant. Les parents n’avertissent pas les enfants de leur difficulté d’entente. Ceux-ci, en général, ne veulent pas de séparation et la vivent mal. Le développement de l’enfant passe par plusieurs stades : sa première question vers 3 ans : qui suis-je ? Vers 6 ans : Suis-je accepté ? Comme les autres ? A dix ans il repense à son existence, d’où il vient, cerne son identité, redécouvre son père, sa mère…

Il remarque les perturbations de l’entente. Un petit enfant sentira un malaise et réagira suivant sa façon de penser. La perturbation est surtout initiée par la mésentente, plutôt que par la séparation.

Les réactions des enfants surgissent

Agressivité chez le garçon, dépression chez la fille, elle devient la meilleure amie de maman. Un garçon fils unique prendra la place du père parti. Il se sentira responsable d’elle, surtout si celle-ci devient ou est alcoolique. Si ce fils est placé en famille d’accueil et la mère soignée en tant qu’alcoolique, le juge attendra l’évolution. Une fille vivra avec sa mère, l’attendra si elle en est séparée. Livrée trop longtemps à elle-même, elle se mettra à le drogue, tandis qu’un garçon deviendra, en plus, violent.

Dans le conflit, l’enfant n’est plus éduqué comme avant, celui-ci ne parle plus à ses parents car ils sont moins à l’écoute, tout préoccupés par leurs problèmes personnels. L’enfant est sensible, loyal. Un père le quitte : « il m’abandonne, ne m’aime pas… ». Il perd confiance en lui-même.

Il faut craindre, à ce point, les réactions des enfants lorsqu’il y a séparation des parents : dépression, agressivité, indépendance spontanée et dangereuse pour son avenir, pleurs, oisiveté …

Il peut être aidé psychologiquement, mais ce sont les parents qui doivent être soignés en premier lieu.

Un mieux chez l’enfant n’est pas un signe absolu de bien être retrouvé. Il change d’attitude, attire l’attention, mais simultanément il a lancé un S.O.S. Il se tourne spontanément vers son parent protecteur pour l’aider mais ressent un sentiment d’impuissance et perd confiance en lui-même.

Alors que les relations normales d’une famille s’activent entre tous les membres, entre les parents, entre parents et enfants, entre enfants, celles-ci après une séparation, deviennent moins confiantes dans le contexte, mais des relations fusionnelles se créent et ceci est préjudiciable pour l’enfant car il n’est plus compris comme tel, mais bien considéré comme un adulte par ses participations à des conversations qui le dépassent et le perturbent.. (Il peut même provoquer un accident dans le but qu’on ira le voir à l’hôpital).

Il faut le tranquilliser, lui expliquer la situation de ses parents, lui dire que ce n’est pas de sa faute. Les grands-parents ont aussi leur rôle : rester neutre et assurer l’enfant de l’amour de tous. Ceci est primordial. Une influence de leur part serait néfaste.

L’arrivée d’un nouveau compagnon (ou compagne) à la maison n’apportera rien d’apaisant pour l’enfant, ça peut marcher mais cette nouvelle liaison sera souvent sabotée et celle-ci cassera.

Pour être rassuré : responsable, l’enfant doit vivre dans une sphère familiale bien structurée.




Maitre THEISSEN, avocat





Sa manière de travailler est différente de celle des autres avocats, elle surprend...

On s'est rendu compte que les procès se déroulaient mal, prenaient trop de temps, ne pouvaient rien dans les conflits. Ce dernier point se révélait crucial. Il fallait intervenir et recréer des ententes.

Cet avocat eut une idée lumineuse : « si les parents trouvaient une solution devant le juge, tout irait pour le mieux ». En effet, en d'autres temps, les parents changent leur discours au fur et à mesure du déroulement de l'affaire..

Dorénavant pour un procès familial, le juge peut décider d'autres arrangements sur demande des parents. De plus, la décision du juge tient compte de l'enfant. Dans d'autres procès juridiques, c'est très complexe, mais ici, un seul critère est considéré : le bien de l'enfant.

Dans les autres procès, le juge a des éléments pour juger, ce qui n'est pas le cas pour les procès de famille car le juge n'est pas formé. Il est difficile de cerner les problèmes profonds. Mais les gens attendent des résultats, ils n'ont plus qu'un espoir : le juge.

Ce fut le but de la nouvelle procédure. Réflexions et rencontres entre juge, avocat et service social : ensemble ils ont mis en avant le bien-être de l'enfant. Les diverses institutions doivent se comprendre et agir dans le même sens. Les groupes s'étoffent avec des éducateurs, des professeurs. C'est ce qu'il faut.

Si les parents se mettent d'accord au sujet de l'enfant, la situation peut durer et le juge est toujours là. Les parents doivent se parler, décider ensemble de parler aux enfants, expliquer au juge ce qu'ils veulent. Celui-ci entérinera pour toute situation qui sauvegarde la cause de l'enfant.

Après l'exposé des parents et leurs souhaits, le juge approuve mais décide seul si l'entente est absente. Les avocats et les services sociaux sont un mal nécessaire. Les avocats ne prennent pas les services sociaux au sérieux, les rapports de ceux-ci sont incomplets sur le bien-être de l'enfant. Ils ont un complexe d'infériorité vis-à-vis du juge, ils l'évitent mais assistent aux audiences, il vaut mieux que les parents s'entendent.

Les juges savent que le temps est compté, le litige ne peut s'éterniser, c'est l'enfant qui serait perdant et le seul moyen est que les parents se présentent avec uns solution conjointe.

Dans les procédures traditionnelles, les parents qui ne s'entendent pas causent un problème grave, ils sont ennemis, prennent chacun un avocat. Celui-ci comprend de suite l'importance de son intervention, il est payé par son client ...il doit gagner.

D'ailleurs, plus il gagne de procès, plus sa cote monte dans le public. Un juge, non formé aux affaires familiales se laissera berner assez facilement par un avocat. Celui-ci est convaincant : « je dis la vérité, le reste est faux ». Il faut se présenter devant la Cour le plus vite possible pour éviter l'escalade.

L'expérience de Cochem raccourcit tous les délais, empêche les conflits ou les fait cesser. Le client sera entendu par la Cour s'il le désire, mais le devoir de l'avocat est d'expliquer les inconvénients d'un conflit, il peut donner des informations pour le bien-être des enfants, par exemple une demande de garde exclusive sera rejetée.

Les parents doivent être apaisés car ils ont peur d'un juge, ils ne perdront pas leur enfant, il faut les rassurer. S'il n'y a pas d'entente après la première audition chez le juge, un médiateur familial intervient.

Si ça ne marche pas, une autre audition aura lieu dans les deux à trois semaines. S'il y a une correspondance suivie entre les avocats (perte de temps), le juge intervient.

Le but de cette réforme : fermer le dossier en mettant les parents d'accord pour l'enfant. Cette manière de travail n'a que des avantages pour l'avocat, les parents ont ét é compris, la correspondance se simplifie, tous sont satisfaits.

Les fais sont moindres car ces dossiers, étant plus simples, sont plus vite réglés. Dans cette procédure, un contrat est établi entre l'avocat et son client, cela peut se faire car les risques d'une complexité subite sont quasi nulles. En Belgique, les frais dépendent de la complexité du dossier et ne sont pas prévisibles.

L'organisation de notre travail se met en place, des améliorations devront encore être apportées. Nous devons surmonter l'ancrage des phases d'une longue tradition. En cas d'adoption de cette réforme, la Belgique sera plus à l'aise que l'Allemagne, car son organisation actuelle s'y prête mieux par la présence déjà d'un procureur et par une prévention déjà bien organisée.

Le juge RUDOLF


La méthode de travail employée à Cochem existe dans toutes les sociétés, pourquoi ne serait-elle pas applicable chez nous, elle débouche ici sur les échanges entre les parties.

Voici un cas malheureux, un ménage se sépare, il y a deux filles : dix et douze ans. La maman ne peut plus voir les enfants mais la paix revient après deux ans, elle reste cependant fragile. La mère avait été exclue suite à une expertise. La décision du juge a donc été prise sur une seule base d'enquête, sans responsabilité. N'y avait-il pas d'autres moyens de conciliation par la médiation ?

Un juge d'affaires familiales n'était pas formé, n'avait pas de qualification, ne connaissait les affaires familiales que par l'expérience. Jusqu'en 1982, il y eut obligation de donner la garde à un parent. Le couple se reforme mais les enfants ont 16 et 17 ans... Comment seront les relations ? Dès 1982, il y eut obligation de créer une nouvelle loi et en 1998, parut la « réforme de loi de l'enfant » mais c'était surtout orienté vers les parents, les enfants pouvaient néanmoins voir les deux mais ils n'étaient pas considérés pour eux-mêmes. En 1992, on pensait déjà à notre système, les professions se sont rencontrées, se sont mises d'accord mais ont continué à travailler isolément.

L'accord primordial réside, pour tous, à penser et agir pour l'enfant.

Déroulement de l'ancienne procédure

Un avocat dépose une requête auprès de la Cour, c'est le premier geste significatif de l'ouverture du dossier, le juge s'adresse à un service social et à l'avocat « adversaire ». La première confrontation avec la Cour a lieu, le juge désigne un expert... le conflit dure, un jugement est enfin rendu. Il arrive aussi qu'un parent disparaît, lors de cette bataille, il est perdant. Il y a donc un gagnant mais l'enfant perd à tout coup...

Nouvelle procédure

Il faut en terminer avec tous ces dossiers mal ou non aboutis, s'occuper de l'enfant en priorité. Les échanges entre les diverses professions juridiques et sociales, souffraient de l'emploi d'un vocabulaire non adapté. On redéfinit celui-ci. Afin d'éviter le S.A.P., on s'employa à accélérer les comparutions devant la Cour. Si les parents pouvaient y mettre du leur en restant en relation en ce qui concerne l'enfant, on gagnerait du temps et on allègerait du même coup les dossiers.

Si la première audience échoue, le juge somme les parents de trouver rapidement une solution avec l'aide d'un service de médiation si nécessaire. Une nouvelle audience a lieu dans les deux semaines ou le juge donne une date par téléphone. On peut aussi s'occuper des parents en les aidant à trouver une solution au moyen de rencontres d'un service de familles. Mais de toute façon, ils devront se représenter devant la Cour dans les trois mois.

Différents modes de fonctionnement sont mis en place suivant les cas mais des délais courts seront toujours fixés pour arriver, sous la responsabilité des parents, à un accord.

Si l'entente est impossible, le juge peut décider d'une garde définitive chez un parent. Les parents sont d'ailleurs avertis de cette issue éventuelle, dès la première comparution.

Une nouvelle loi sera édictée dès cette année. Les juges pourront ainsi s'appuyer sur une base juridique. Actuellement, ils conseillent et la procédure peut être appliquée sous leur responsabilité. Les professionnels dirigent le processus, les débats, les parents ou leurs avocats ne tentent plus de prolongations, de délais, le juge veille au respect des de ceux qu'il fixe.

Un groupe de travail se réunit en moyenne une fois par mois pour affiner le processus, des experts sont invités. Les différentes professions apportent leur point de vue, leur expérience, leurs souhaits.

Dans les cas de séparation, l'autorité parentale peut comporter des côtés vengeurs non sur l'enfant, mais par son biais envers l'autre parent, cela doit finir. Les parents sont priés de s'entendre au mieux pour l'enfant, cela dans une sphère juridique. La nécessité de cette voie a été comprise.

Modèle de travail d'un expert auprès des tribunaux en Belgique

La collaboration avec le juge est souhaitée et demandée. Notamment un expert a été contacté par un juge pour s'occuper d'un cas. L'expert accepte si les parents veulent bien collaborer. Le juge avertit les parents de l'arrivée de l'expert et si l'un des parents présentait un obstacle à ces entrevues, il risquait les astreintes. Les entrevues terminées, un compte-rendu est envoyé aux parents (à leur avocat) et au juge. Une réponse doit être rendue.

Il s'agissait d'un cas de « syndrome d'aliénation parentale ». Les enfants ne voulaient pas voir leur père, les responsabilités de la mère pour cette situation avaient été établies. Conseillée par l'expert devenu médiateur, la mère a montré de la bonne volonté et les enfants, finalement heureux, ont rencontré leur père.

Sans cette solution, un rapport négatif pour la mère aurait été remis au juge. Cette perspective fit réfléchir la mère et elle consentit à ces visites.

Autre cas : une séparation de parents et une fille de treize ans dont la garde était donnée au père. Chacun des deux parents vit l'une avec un compagnon, l'autre avec une compagne, laquelle met un enfant au monde. L'adolescente quitte le père et retourne chez sa mère. Le père veut revoir sa fille, le juge désigne un médiateur. La fille est devenue oisive, absente trop souvent de l'école, elle aime vivre chez sa mère, à la ville, sort, s'amuse avec les copains et copines. Le père serait plus attentif à son éducation. Elle « accepte » d'aller chez son père deux fois par mois le week-end, y dort contre son gré, la compagne de son père est très discrète. La mère ne dit rien pour arranger et conseiller les rencontres...

Madame KODJOE conclut que cette fille est en danger car trop laissée à elle-même.

La responsabilité parentale n'existe plus. Pour des raisons pratiques, la garde alternée n'est pas possible et de toute façon, la fille n'en voudrait pas !...

Ceci est un des cas typiques qui a imposé les réflexions pour aboutir au modèle de Cochem. A tous les pièges tendus par un parent ou un enfant, une action est ordonnée par le juge : obligation aux parents de s'entendre où l'enfant ressent une autorité parentale commune, désignation d'une assistance psychologique, sociale pour aider les parents. Cette enfant se retrouve petit à petit sur une mauvaise pente et peut être même reprocherait plus tard à ses parents de ne pas l'avoir avertie des dangers de la société et d'avoir raté son éducation.

Conclusion

On voit toujours en premier lieu le droit des adultes et non celui des enfants. La meilleure solution pour eux est celle prise par les parents. Ils s'entendent sur ce point et l'enfant se sent sécurisé... Mais les parents se trouvent dans une situation psychologique alarmante. Ils ont bien souvent besoin d'aide par la médiation, les conseillers professionnels, des échanges d'idées.

Les groupements professionnels se réunissent, parlent de leurs rencontres, de leur expérience. Le procédé s'améliore encore. Un juge est toujours là, pour chaque cas, il surveille l'évolution et s'il n'y a pas de médiations possibles, il prend des décisions.

Un enfant naît , il est un, et non pas deux demi-enfants...
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